Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RICOU Bernard
/
MAITRISE DE L'ENERGIE DES CARBURANTS ET COMBUSTIBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRISE DE L'ENERGIE DES CARBURANTS ET COMBUSTIBLES
RICOU Bernard

Numéro de dépôt :
1347760
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
30/01/1996
MAITRISE DE L\'ENERGIE DES CARBURANTS ET COMBUSTIBLES de RICOU Bernard

Présentation de la marque MAITRISE DE L'ENERGIE DES CARBURANTS ET COMBUSTIBLES

Déposée le 30 janvier 1986 par RICOU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « MAITRISE DE L'ENERGIE DES CARBURANTS ET COMBUSTIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICOU Bernard, domicilié(e) Roz-Avel, 29210 PLOURIN-LES-MORLAIX. - France.

La marque MAITRISE DE L'ENERGIE DES CARBURANTS ET COMBUSTIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRISE DE L'ENERGIE DES CARBURANTS ET COMBUSTIBLES est expirée depuis le 30 janvier 1996.

RICOU Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AQUAROX , COMBUSTAL


RICOU Bernard - Roz-Avel, 29210 PLOURIN-LES-MORLAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Appareils et capteurs pour injecter et ou carburer le combustible des appareils et véhicules à combustion interne ou externe.Econonmies d'énergies, énergies nouvelles, et techniques liées à l'environnement. Process de production d'énergie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.